Budget et dette des Premiers Sapins

En 2025, la dette des Premiers Sapins s’élève à 587 €/hab (encours de 941 k€), contre 737 €/hab en moyenne pour les communes de même strate. Son budget de fonctionnement atteint 1,6 M€ de dépenses pour 2,1 M€ de recettes. Source : OFGL, comptes 2025.

Les Premiers Sapins en bref

Les Premiers Sapins est une commune située dans le département Doubs (25), membre de Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs. Elle compte 1 603 habitants selon la population retenue dans les comptes 2025 et appartient à la strate des communes de 1 000 à 3 500 habitants. Cette page résume ses principaux chiffres financiers à partir des comptes consolidés 2025 publiés en open data par l’OFGL, qui regroupent le budget principal et les budgets annexes de la commune.

Chiffres clés 2025 des Premiers Sapins

  • Encours de dette : 941 k€ (941 370 €) au 31 décembre 2025.
  • Dette par habitant : 587 €/hab.
  • Épargne brute : 552 k€ (345 €/hab).
  • Capacité de désendettement : 1,7 ans (encours divisé par l’épargne brute).
  • Rang départemental : 284e dette par habitant la plus élevée sur 561 communes du département.
  • Moyenne de la strate : 737 €/hab, soit ×0,80 pour Les Premiers Sapins.

Source : OFGL, comptes communaux consolidés 2025 (budget principal et budgets annexes).

À titre de comparaison, la dette publique nationale représente 52 198 € par habitant (dette au sens de Maastricht, 2e trimestre 2026, Insee ; population au 1er janvier 2025, Eurostat). Ce chiffre national n’a pas le même périmètre que la dette de la commune présentée ci-dessus.

Budget 2025 des Premiers Sapins : dépenses et recettes

Budget 2025 : les dépenses de fonctionnement des Premiers Sapins s’élèvent à 1,6 M€ (983 €/hab) et ses recettes de fonctionnement à 2,1 M€ (1 328 €/hab). L’épargne brute publiée par l’OFGL est de 552 k€.

Les dépenses d’investissement hors remboursements d’emprunts atteignent 2,1 M€ (1 281 €/hab). L’encours de dette atteint 941 k€ (587 €/hab).

Ces montants proviennent des comptes exécutés consolidés 2025 de l’OFGL (budget principal et budgets annexes), et non d’un budget prévisionnel voté.

Évolution 2022-2025 des Premiers Sapins

Variations constatées dans les comptes consolidés OFGL entre les exercices 2022 et 2025 (budget principal et budgets annexes, montants courants en euros) :

  • Encours de dette au 31 décembre : 2022 : 1,6 M€, 2023 : 1,4 M€, 2024 : 1,1 M€, 2025 : 941 k€. Entre 2022 et 2025 : en baisse de 637 k€ (−40,3 %).
  • Épargne brute de l’exercice : 2022 : 1,6 M€, 2023 : 830 k€, 2024 : 636 k€, 2025 : 552 k€. Entre 2022 et 2025 : en baisse de 998 k€ (−64,4 %).
  • Dépenses de fonctionnement : 1,1 M€ en 2022, 1,6 M€ en 2025, en hausse de 432 k€ (+37,8 %).
  • Recettes de fonctionnement : 2,7 M€ en 2022, 2,1 M€ en 2025, en baisse de 566 k€ (−21,0 %).

Taxe foncière aux Premiers Sapins

En 2025, le taux de taxe foncière (bâti) aux Premiers Sapins est de 35,47 % (part communale 33,07 %), contre 39,79 % en moyenne dans le département. Source : DGFiP, fichier REI 2025.

Taux d’imposition des Premiers Sapins par année, en % (DGFiP, fichier REI) ; « — » : taxe non applicable ou non publiée
AnnéePart communalePart intercommunaleTaux total TFBTFNBTEOMTHRS
202533,07 %2,40 %35,47 %22,23 %—23,13 %
202432,71 %2,17 %34,88 %21,77 %—22,64 %
202332,36 %2,15 %34,51 %21,54 %—22,41 %

Entre 2023 et 2025, le taux total de taxe foncière (bâti) aux Premiers Sapins est passé de 34,51 % à 35,47 % (+0,96 point). Source : DGFiP, fichier REI 2023 à 2025.

  • Département Doubs : le taux total aux Premiers Sapins (35,47 %) est inférieur de 4,32 points à la moyenne départementale (39,79 %, moyenne pondérée par les bases nettes). Il se classe au 243e rang des taux les plus élevés sur 563 communes du département. Source : DGFiP, fichier REI 2025.
  • Strate : la moyenne nationale des communes de 1 000 à 3 500 habitants est de 39,88 % ; le taux aux Premiers Sapins y est inférieur de 4,41 points à cette moyenne. Source : DGFiP, fichier REI 2025.

Montant payé = valeur locative cadastrale ÷ 2 × taux. Ce site donne les taux, pas la facture : la valeur locative cadastrale de chaque bien figure sur l’avis de taxe foncière, et les exonérations, dégrèvements et frais de gestion peuvent la modifier.

Le taux total additionne la part communale (qui inclut, depuis 2021, l’ancienne part départementale), la part des syndicats fiscalisés et la part intercommunale. La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM, taux de la zone « taux plein »), les taxes additionnelles (GEMAPI, établissement public foncier, chambre d’agriculture) et les frais de gestion ne sont pas inclus. La taxe d’habitation ne subsiste que sur les résidences secondaires (THRS).

Source : DGFiP, fichier REI 2023, 2024, 2025 (data.gouv.fr, licence ouverte). Taux de taxe foncière des communes de France.

Indemnités du maire et des élus aux Premiers Sapins

Le maire des Premiers Sapins peut percevoir au maximum 2 289,56 € brut par mois (barème légal pour une commune de 1 603 habitants). En 2025, la commune a dépensé 56 232 € en indemnités pour l’ensemble de ses élus, soit 35,08 € par habitant.

Ce montant est un plafond et non un salaire : l’article L. 2123-23 du code général des collectivités territoriales fixe le taux maximal à 55,7 % de l’indice brut 1027 (4 110,52 € par mois), valeur au 1er janvier 2026. Le montant exact est voté par le conseil municipal et peut être inférieur ; des majorations sont possibles dans certains cas (article L. 2123-22).

La dépense couvre les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux dans le budget principal ; elle exclut les cotisations de retraite et de sécurité sociale, les frais de mission et la formation, et ne se divise pas par le nombre d’élus pour obtenir une indemnité individuelle.

Source : barème légal (article L. 2123-23 du CGCT, loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025, valeur du point d’indice au 1er janvier 2026) ; dépense : DGFiP, balances comptables des communes 2025, compte 6531 ou 65311 (data.economie.gouv.fr, licence ouverte). Combien gagne un maire en 2026 ? Barème complet et explications.

Que dit la dette des Premiers Sapins ?

Les Premiers Sapins est moins endettée que la moyenne de sa strate : 587 €/hab par habitant contre 737 €/hab, soit 20 % de moins. Dans son département (Doubs), elle occupe une position intermédiaire pour la dette par habitant (284e sur 561 communes).

Épargne brute et capacité de désendettement

Avec 1,7 ans de capacité de désendettement, Les Premiers Sapins pourrait rembourser l’intégralité de son encours en moins de 5 ans d’épargne brute, ce qui est considéré comme confortable. L’épargne brute s’élève à 552 k€, soit 345 €/hab.

Points de vigilance

Pour une commune de 1 603 habitants, le ratio par habitant est un repère fiable, mais il ne remplace pas la lecture du détail des emprunts et de leur durée. Ces chiffres décrivent l’exercice 2025 tel que publié par l’OFGL, et peuvent être révisés ou différer des comptes du seul budget principal.

Communes proches des Premiers Sapins

Autres communes de Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs et du département, de taille comparable :

  • Étalans : 1 682 habitants, dette de 1 050 €/hab, 2,8 ans de désendettement.
  • Vercel-Villedieu-le-Camp : 1 816 habitants, dette de 424 €/hab, 2,1 ans de désendettement.
  • Pierrefontaine-les-Varans : 1 399 habitants, dette de 1 614 €/hab, 7,5 ans de désendettement.
  • Orchamps-Vennes : 2 240 habitants, dette de 361 €/hab, 1,5 ans de désendettement.
  • Bouclans : 1 082 habitants, dette de 328 €/hab, 2,5 ans de désendettement.

Communes comparables des Premiers Sapins

Communes du département Doubs de la même strate (1 000 à 3 500 habitants), la dette par habitant étant celle des comptes consolidés 2025 :

  • Étalans : 1 682 habitants, dette de 1 050 €/hab en 2025 (OFGL) (même intercommunalité).
  • Vercel-Villedieu-le-Camp : 1 816 habitants, dette de 424 €/hab en 2025 (OFGL) (même intercommunalité).
  • Pierrefontaine-les-Varans : 1 399 habitants, dette de 1 614 €/hab en 2025 (OFGL) (même intercommunalité).
  • Orchamps-Vennes : 2 240 habitants, dette de 361 €/hab en 2025 (OFGL) (même intercommunalité).
  • Bouclans : 1 082 habitants, dette de 328 €/hab en 2025 (OFGL) (même intercommunalité).
  • Pelousey : 1 612 habitants, dette de 953 €/hab en 2025 (OFGL).
  • Dampierre-les-Bois : 1 592 habitants, dette de 870 €/hab en 2025 (OFGL).
  • Nommay : 1 637 habitants, dette de 490 €/hab en 2025 (OFGL).

Pour situer Les Premiers Sapins dans son territoire : intercommunalité Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs et toutes les communes du département Doubs. Source : OFGL, comptes communaux consolidés 2025.

Classements, comparaisons et guides

Pour situer Les Premiers Sapins plus largement : classement des communes de 1 000 à 3 500 habitants, classements nationaux, communes du département Doubs, intercommunalité Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs ou comparateur de communes.

Questions fréquentes sur le budget et la dette des Premiers Sapins

Quelle est la dette des Premiers Sapins ?

En 2025, l’encours de dette des Premiers Sapins est de 941 k€, soit 587 €/hab pour 1 603 habitants. Source : OFGL, comptes 2025.

Quel est le budget des Premiers Sapins ?

En 2025, les dépenses de fonctionnement des Premiers Sapins s’élèvent à 1,6 M€ (983 €/hab), pour 2,1 M€ de recettes de fonctionnement. Ces montants décrivent les comptes exécutés, pas le budget prévisionnel voté. Source : OFGL, comptes 2025.

Les Premiers Sapins est-elle plus endettée que les communes de sa taille ?

Non : avec 587 €/hab, Les Premiers Sapins est 20 % sous la moyenne des communes de même strate (737 €/hab). Source : OFGL, comptes 2025.

Quelle est la capacité de désendettement des Premiers Sapins ?

En 2025, la capacité de désendettement des Premiers Sapins est de 1,7 ans (encours de 941 k€ divisé par une épargne brute de 552 k€), sous le seuil confortable de 5 ans. Source : OFGL, comptes 2025.

Quel est le taux de taxe foncière aux Premiers Sapins ?

En 2025, le taux de taxe foncière (bâti) aux Premiers Sapins est de 35,47 % (part communale 33,07 %), contre 39,79 % en moyenne dans le département. Source : DGFiP, fichier REI 2025.

Combien gagne le maire des Premiers Sapins ?

Le maire des Premiers Sapins peut percevoir au maximum 2 289,56 € brut par mois (barème légal pour une commune de 1 603 habitants). Le montant exact est voté par le conseil municipal, dans la limite de ce plafond. En 2025, la commune a dépensé 56 232 € en indemnités pour l’ensemble de ses élus, soit 35,08 € par habitant.

Méthode et sources

La dette par habitant rapporte l’encours de dette à la population ; la capacité de désendettement divise l’encours par l’épargne brute, différence entre produits et charges de fonctionnement, et n’est pas calculée lorsque cette épargne est nulle ou négative. La moyenne d’une strate est pondérée par la population. Détails : données et sources.